Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Cette aide consiste en: Travaux de construction de nouveaux locaux ; Travaux d’extension de bâtiments ; Acquisitions de bâtiments (hors … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise – Activités économiques hors hébergements touristiques »
Cette aide consiste en: Etudes (préalables à la réalisation des travaux et les études de maîtrise d’uvre) et travaux de … Continue reading « Aide à la gestion des eaux pluviales »
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Cette aide consiste en: Diagnostics territoriaux du gaspillage alimentaire (acteurs, volumes, coûts, impact environnemental) ; Études dans le cadre de … Continue reading « Aides aux études pour la lutte contre le gaspillage alimentaire »
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Il peut arriver qu’une convention ou un accord collectif soit dénoncé et non remplacé, ou encore qu’une nouvelle convention (ou … Continue reading « Quelles sont les conséquences d’un changement de convention collective ? »
Avec la mise en place des nouvelles réglementations, la déclaration du solde de la taxe d’apprentissage (TA) suit des modalités strictes à respecter scrupuleusement pour éviter toute irrégularité. Ce guide détaille les obligations des employeurs,…
Cette aide consiste en: Projet de l’entreprise qui permet de renforcer au moins l’une des priorités suivantes : la lutte … Continue reading « Sud Prêt Climat »
Cette aide consiste en: Prestations permettant d’améliorer la sécurité : repérage d’amiante et produits contenant de l’amiante ; contrôle des … Continue reading « Aide aux prestations permettant d’améliorer la sécurité »
Salaires de la convention collective Cabinets de géomètres-experts, IDCC (02543) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Cabinets de géomètres-experts, IDCC (02543) »
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