Salaires de la convention collective Industries textiles, IDCC (00018) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives … Continue reading « Salaires de la convention collective Industries textiles, IDCC (00018) »
Aide à l’immobilier d’entreprise pour les PME
Cette aide consiste en: Constructions neuves et extensions : frais directement liés à l’opération de construction du bâtiment y compris … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise pour les PME »
Exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat de travail
Cette aide consiste en: Rupture négociée intervenant avant l’âge légal de la retraite. . Elle concerne les – Employeurs concernés … Continue reading « Exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat…
Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d’approvisionnement, d’alimentation du bétail et d’oléagineux
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d’approvisionnement, d’alimentation du bétail … Continue reading « Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d’approvisionnement, d’alimentation du…
Convention collective nationale de l’enseignement privé non lucratif
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de l’enseignement privé non lucratif du 13 octobre 2020 (Avenant … Continue reading « Convention collective nationale de l’enseignement privé non lucratif »
Aide aux études de faisabilité pour les projets de production de biogaz
Cette aide consiste en: Etudes de faisabilité pour les projets de production de biogaz. . Elle concerne les Association ; … Continue reading « Aide aux études de faisabilité pour les projets de production de biogaz »
Aide aux projets d’hébergements touristiques
Cette aide consiste en: Diagnostic thermique et énergétique des bâtiments, comportant des préconisations de travaux d’amélioration à mener ; Etude … Continue reading « Aide aux projets d’hébergements touristiques »
Fonds de Secours pour l’Outre-Mer (FSOM)
Cette aide consiste en: Les biens indemnisables constituent exclusivement les biens meubles nécessaires à l’activité de l’entreprise. . Elle concerne … Continue reading « Fonds de Secours pour l’Outre-Mer (FSOM) »
Documentation technique BPIJ
Les BPIJ (bordereaux de paiement des indemnités journalières ) sont au format XML pour une meilleure intégration dans un logiciel … Continue reading « Documentation technique BPIJ »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Accompagner le développement de la filière alimentaire locale et valoriser les produits locaux’
Cette aide consiste en: – Accompagner la mise en uvre des démarches territoriales alimentaires : accompagner le volet opérationnel des … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Accompagner le développement de la filière alimentaire…