Définition du code APE 9001Z ou code NAF 9001Z, CODE APE pour Arts du spectacle vivant APE signifie Activité Principale … Continue reading « Code APE 9001Z »
Code APE 9001Z
13 juin 2022
La responsabilité pénale de l’employeur, parlons-en !
13 juin 2022
La responsabilité pénale de l’employeur, ce n’est pas que dans le cas d’abus de biens sociaux ou d’escroquerie. Ce n’est pas non plus réservé aux conditions de sécurité au travail. L’employeur peut aussi être condamné…
Code APE 4110B
13 juin 2022
Définition du code APE 4110B ou code NAF 4110B, CODE APE pour Promotion immobilière de bureaux APE signifie Activité Principale … Continue reading « Code APE 4110B »
Code APE 4511Z
13 juin 2022
Définition du code APE 4511Z ou code NAF 4511Z, CODE APE pour Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers … Continue reading « Code APE 4511Z »
Aide à l’investissement immobilier – Commerces de centre-bourgs
13 juin 2022
Cette aide consiste en: Dépenses liées à l’investissement immobilier des entreprises concernant : acquisition de locaux, de terrains ; travaux … Continue reading « Aide à l’investissement immobilier – Commerces de centre-bourgs »
Commission des chefs des services financiers et des représentants des organismes de sécurité sociale et de l’assurance-chômage (CCSF)
13 juin 2022
Cette aide consiste en: Délais de toute somme due au titre d’impôts, de taxes de toute nature, de produits divers … Continue reading « Commission des chefs des services financiers et des représentants des organismes de…
Code APE 1624Z
13 juin 2022
Définition du code APE 1624Z ou code NAF 1624Z, CODE APE pour Fabrication d emballages en bois APE signifie Activité … Continue reading « Code APE 1624Z »
Code APE 6010Z
13 juin 2022
Définition du code APE 6010Z ou code NAF 6010Z, CODE APE pour Édition et diffusion de programmes radio APE signifie … Continue reading « Code APE 6010Z »
Code APE 1811Z
13 juin 2022
Définition du code APE 1811Z ou code NAF 1811Z, CODE APE pour Imprimerie de journaux APE signifie Activité Principale Exercée. … Continue reading « Code APE 1811Z »
Code APE 3011Z
13 juin 2022
Définition du code APE 3011Z ou code NAF 3011Z, CODE APE pour Construction de navires et de structures flottantes APE … Continue reading « Code APE 3011Z »