Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Cette aide consiste en: Equipements à usage collectif dédiés à la réalisation d’activités physiques et sportives tels qu’une salle de … Continue reading « Exonération de cotisations et contributions sociales liée à la pratique du sport…
Depuis quelques années pour certaines et un peu moins pour d’autres, la DSN (Déclaration Sociale Nominative) remplace plusieurs déclarations que les entreprises devaient faire. Concrètement, la DSN remplace ou modifie les formalités listées ci-après. (suite…)
Entre les jours fériés chômés, ceux qui sont travaillés, les règles spécifiques aux secteurs comme l’hôtellerie-restauration, les subtilités liées aux ponts ou encore à la journée de solidarité, les employeurs naviguent dans une jungle réglementaire…
Cette aide consiste en: Création ou reprise d’entreprise ; Aquisition de matériels professionnels neufs Modernisation du local d’une entreprise située … Continue reading « Aide à la création, au développement et à la signalétique »
Cette aide consiste en: Investissements matériels. Ne sont pas éligibles : les dépenses d’auto-construction ; les contributions en nature ; … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Investissements permettant de soutenir le développement de…
Cette aide consiste en: Projets innovants accompagnés par un membre des réseaux Reso IP+, Initiative Occitanie, Réseau Entreprendre Occitanie. . … Continue reading « Prêt FOSTER Région Occitanie »
Cette aide consiste en: – Dépenses liées à l’aménagement ou à la rénovation d’un bâtiment, et plus largement à tous … Continue reading « Aide aux entreprises de l’économie sociale et solidaire »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la poissonnerie du 12 avril 1988. Etendue par arrêté … Continue reading « Convention collective nationale de la poissonnerie »
Cette aide consiste en: Honoraires de maîtrise d’oeuvre ; Dépenses de travaux de construction ou d’extension de bâtiments neufs ou … Continue reading « Aide à l’investissement immobilier des entreprises »
Cette aide consiste en: Investissements lies à la création, la reprise, ou le développement d’une librairie ; Dépenses d’assortiment (fonds … Continue reading « Aide à la reprise, à la création et au développement d’une librairie…
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