Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Cette aide consiste en: Audit et réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives. . Elle concerne les Entreprises et industries ; Collectivités … Continue reading « Soutien aux audits et réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des praticiens-conseils du régime social des indépendants du 15 juin … Continue reading « Convention collective nationale des praticiens-conseils du régime social des indépendants du 15…
Cette aide consiste en: Mise en place d’une formation de préparation à la prise de poste, en interne ou réalisée … Continue reading « Aide au financement de la Préparation Opérationnelle à l’Emploi (POE) »
Cette aide consiste en: Opérations éligibles : opérations d’investissements immobiliers réalisées par une entreprise, permettant le développement de son activité … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise »
Cette aide consiste en: Création ou extention d’établissements ; Opérations de reprises d’établissements en difficulté et de reconversions de tous … Continue reading « Zones d’Aide à finalité régionale (AFR) – Exonération de la cotisation foncière…
Cette aide consiste en: Acquisition de parcelles sur l’une des Zones d’Activités Economiques communautaires : ZA de Chazey à Gueugnon … Continue reading « Aide à l’immobilier et au foncier d’entreprises »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d’HLM du 15 mai 1990. … Continue reading « Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d’HLM »
Le bien-être au travail est devenu une priorité essentielle pour les entreprises modernes. Non seulement il favorise la productivité et … Continue reading « Bien-être au travail et conformité : assurer un environnement sain et productif »
Cette aide consiste en: Equipements à usage collectif dédiés à la réalisation d’activités physiques et sportives tels qu’une salle de … Continue reading « Exonération de cotisations et contributions sociales liée à la pratique du sport…
Depuis quelques années pour certaines et un peu moins pour d’autres, la DSN (Déclaration Sociale Nominative) remplace plusieurs déclarations que les entreprises devaient faire. Concrètement, la DSN remplace ou modifie les formalités listées ci-après. (suite…)
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