Cette aide consiste en: Participation en capital à destination de deux types d’entreprise de l’ESS : – entreprises en changement … Continue reading « NovESS – Fonds ESS »
NovESS – Fonds ESS
10 août 2022
Aide à la digitalisation des entreprises
10 août 2022
Cette aide consiste en: site de vente en ligne (site nouveau ou évolution du site vitrine en site e-commerce) ; … Continue reading « Aide à la digitalisation des entreprises »
Aide à la création et à la reprise d’entreprises
10 août 2022
Cette aide consiste en: Investissements matériels neufs de production, de commercialisation et des équipements liés à l’activité (ex : machine-outil, … Continue reading « Aide à la création et à la reprise d’entreprises »
Les comptes rendus métiers (CRM) de la DSN
10 août 2022
Chaque mois, des milliers d’entreprises transmettent leur déclaration sociale nominative (DSN) sans vraiment prêter attention aux retours que leur adresse l’administration. Pourtant, au cœur de ce processus, un dispositif discret mais décisif conditionne le bon…
Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs
10 août 2022
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs du 11 … Continue reading « Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs »
Soutien aux éditeurs indépendants
9 août 2022
Cette aide consiste en: – Projet de développement éditorial ;- Projet de publication et/ou de traduction d’un titre,- Projet de … Continue reading « Soutien aux éditeurs indépendants »
Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente
9 août 2022
Cette aide consiste en: Investissements de rénovation des locaux, d’équipements destinés à assurer la sécurité du local, d’investissements matériels neufs … Continue reading « Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point…
Centre-Val de Loire Investissements
9 août 2022
Cette aide consiste en: Projet : innovant, y compris non technologique ; industriel visant à conforter le socle industriel régional … Continue reading « Centre-Val de Loire Investissements »
France 2030 – Appel à projets ‘Projets de filière’ – Martinique
9 août 2022
Cette aide consiste en: Thématiques éligibles : digitalisation de la société ; valorisation des ressources endogènes ; autosuffisance alimentaire ; … Continue reading « France 2030 – Appel à projets ‘Projets de filière’ – Martinique »
Prêt d’honneur Initiative Loir-et-Cher
9 août 2022
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Loir-et-Cher »
Prêt d’honneur Initiative Béziers Ouest Hérault
9 août 2022
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Béziers Ouest Hérault »
CASQ – Aide à l’investissement des artisans de la communauté d’agglomération du saint-quentinois
9 août 2022
Cette aide consiste en: Investissements neufs ou d’occasion de moins de 5 ans concernant : matériel productif liés à l’activité … Continue reading « CASQ – Aide à l’investissement des artisans de la communauté d’agglomération du…
SIAGI – Garanties RELAIS – REBOND
9 août 2022
Cette aide consiste en: GARANTIE RELAIS : Financement a posteriori des actifs : une entreprise a trop puisé dans sa … Continue reading « SIAGI – Garanties RELAIS – REBOND »
Convention collective nationale de Pôle Emploi
9 août 2022
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de Pôle emploi du 21 novembre 2009. Étendue par arrêté … Continue reading « Convention collective nationale de Pôle Emploi »
Prêt d’honneur Initiative Landes
9 août 2022
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Landes »
Bassins Urbains à Dynamiser (BUD) – Exonération d’impôt sur les bénéfices
8 août 2022
Cette aide consiste en: Création d’entreprises qui exercent une activité réellement nouvelle. L’exonération ne porte que sur les bénéfices et … Continue reading « Bassins Urbains à Dynamiser (BUD) – Exonération d’impôt sur les bénéfices »
Aides à la création de musiques originales
8 août 2022
Cette aide consiste en: Création de musique originale dans les oeuvres cinématographiques de longue durée. . Elle concerne les Entreprise … Continue reading « Aides à la création de musiques originales »
Le congé d’examen
8 août 2022
Le congé d’examen est une période d’absence accordée aux salariés pour se préparer et se présenter à des épreuves menant … Continue reading « Le congé d’examen »
Salaires de la convention collective Cinq branches – Industries alimentaires diverses, IDCC (03109)
8 août 2022
Salaires de la convention collective Cinq branches – Industries alimentaires diverses, IDCC (03109) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et … Continue reading « Salaires de la convention collective Cinq branches – Industries alimentaires diverses, IDCC…
Soutien à l’emploi dans le secteur de l’édition phonographique (ADEP)
7 août 2022
Cette aide consiste en: Emploi d’artistes-interprètes en vue de la réalisation d’un enregistrement phonographique. Les séances d’enregistrement concernées doivent être … Continue reading « Soutien à l’emploi dans le secteur de l’édition phonographique (ADEP) »