Dans le bloc « Individu non salarié » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Voir tous les détails sur Liste complète des rubriques DSN : numéros, noms et précisions du cahier technique
- L’identifiant S89.G00.91.001 a comme libellé » Numéro d’inscription au répertoire «
- L’identifiant S89.G00.91.002 a comme libellé » Nom de famille «
- L’identifiant S89.G00.91.003 a comme libellé » Nom d’usage «
- L’identifiant S89.G00.91.004 a comme libellé » Prénoms «
- L’identifiant S89.G00.91.005 a comme libellé » Sexe «
- L’identifiant S89.G00.91.006 a comme libellé » Date de naissance «
- L’identifiant S89.G00.91.007 a comme libellé » Lieu de naissance «
- L’identifiant S89.G00.91.008 a comme libellé » Numéro, extension, nature et libellé de la voie «
- L’identifiant S89.G00.91.009 a comme libellé » Code postal «
- L’identifiant S89.G00.91.010 a comme libellé » Localité «
- L’identifiant S89.G00.91.011 a comme libellé » Code pays «
- L’identifiant S89.G00.91.012 a comme libellé » Code de distribution à l’étranger «
- L’identifiant S89.G00.91.013 a comme libellé » Complément de la localisation de la construction «
- L’identifiant S89.G00.91.014 a comme libellé » Service de distribution, complément de localisation de la voie «
- L’identifiant S89.G00.91.015 a comme libellé » Adresse mél «
- L’identifiant S89.G00.91.016 a comme libellé » Matricule de l’individu dans l’entreprise «
- L’identifiant S89.G00.91.017 a comme libellé » Statut du salarié (conventionnel) «
- L’identifiant S89.G00.91.018 a comme libellé » Code statut catégoriel Retraite Complémentaire obligatoire «
- L’identifiant S89.G00.91.019 a comme libellé » Code département de naissance «
- L’identifiant S89.G00.91.020 a comme libellé » Code pays de naissance «
- L’identifiant S89.G00.91.021 a comme libellé » Numéro technique temporaire «
Dans le bloc « Bases spécifiques individu non salarié » de la DSN, les libellés sont les suivants.
- L’identifiant S89.G00.92.001 a comme libellé » Type «
- L’identifiant S89.G00.92.002 a comme libellé » Code de base spécifique «
- L’identifiant S89.G00.92.003 a comme libellé » Montant «
- L’identifiant S89.G00.92.004 a comme libellé » Date de début de période de rattachement «
- L’identifiant S89.G00.92.005 a comme libellé » Date de fin de période de rattachement «
- L’identifiant S89.G00.92.006 a comme libellé » Montant net fiscal du revenu versé «
- L’identifiant S89.G00.92.007 a comme libellé » Taux de prélèvement à la source «
- L’identifiant S89.G00.92.008 a comme libellé » Type du taux de prélèvement à la source «
- L’identifiant S89.G00.92.009 a comme libellé » Identifiant du taux de prélèvement à la source «
- L’identifiant S89.G00.92.010 a comme libellé » Montant de prélèvement à la source «
- L’identifiant S89.G00.92.011 a comme libellé » Date de versement «
- L’identifiant S89.G00.92.012 a comme libellé » Montant de la part non imposable du revenu «
- L’identifiant S89.G00.92.013 a comme libellé » Montant soumis au PAS «
- L’identifiant S89.G00.92.014 a comme libellé » Montant de l’abattement sur la base fiscale (non déduit du montant net fiscal du revenu versé) «
- L’identifiant S89.G00.92.015 a comme libellé » Identifiant du CRM à l’origine de la régularisation «
- L’identifiant S89.G00.92.016 a comme libellé » Montant net versé «
- L’identifiant S89.G00.92.017 a comme libellé » Montant net social «
Dans le bloc « Cotisation Individu non salarié » de la DSN, les libellés sont les suivants.
- L’identifiant S89.G00.94.001 a comme libellé » Code de cotisation «
- L’identifiant S89.G00.94.002 a comme libellé » Montant de cotisation «