Dans le bloc « Autre suspension de l’exécution du contrat » de la DSN, les libellés sont les suivants.
- L’identifiant S21.G00.65.001 a comme libellé » Motif de suspension »
- L’identifiant S21.G00.65.002 a comme libellé » Date de début de la suspension »
- L’identifiant S21.G00.65.003 a comme libellé » Date de fin de la suspension »
- L’identifiant S21.G00.65.004 a comme libellé » [FP] Position de détachement »
- L’identifiant S21.G00.65.005 a comme libellé » Nombre de jours ouvrés de suspension »