Cette aide consiste en: Construction de bâtiments industriels avec acquisition du terrain ; Acquisition de bâtiments industriels ; Extension de … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprises »
Aide au conseil à l’économie circulaire
Cette aide consiste en: – Etudes préalables techniques, financière, commerciale technique, etc. (prestations externes) ; – Etudes de faisabilité, analyse … Continue reading « Aide au conseil à l’économie circulaire »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Gérer durablement les ressources locales, dans une dynamique de transition énergétique et d’économie circulaire’
Cette aide consiste en: – Gérer durablement les ressources naturelles pour maintenir la biodiversité et reconquérir les espaces naturels délaissés … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Gérer durablement les ressources locales, dans une…
France 2030 – Appel à projets ‘Amélioration et transformation de filières’
Cette aide consiste en: Création d’unités industrielles partagées permettant à des entreprises d’une même filière (ou en inter-filières) s’inscrivant dans … Continue reading « France 2030 – Appel à projets ‘Amélioration et transformation de filières’ »
Soutien aux fonds propres des entreprises via le fonds d’investissement Major Capital
Cette aide consiste en: – Capital amorçage, – Capital risque. . Elle concerne les Entreprise * dont le chiffre d’affaires … Continue reading « Soutien aux fonds propres des entreprises via le fonds d’investissement Major Capital »
Diagnostic cybersécurité
Cette aide consiste en: Réalisation d’un diagnostic de cybersécurité d’une durée de 10 jours et d’un coût de 10 000 … Continue reading « Diagnostic cybersécurité »
Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Normandie Ouest
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création, de reprise et de développement d’entreprise. . Elle concerne les … Continue reading « Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Normandie Ouest »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Préservation, accompagnement et valorisation du développement des secteurs économique du territoire favorisant l’ancrage d’activités de proximité’
Cette aide consiste en: Création, reprise, installation et relocalisation d’activité en agriculture ; Création, reprise, installation et relocalisation d’activité au … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Préservation, accompagnement et valorisation du développement des…
Aide au conseil pour accompagner les transformations écologiques
Cette aide consiste en: Un à deux projets pourront être lancés chaque année sur une ou plusieurs thématiques suivantes : … Continue reading « Aide au conseil pour accompagner les transformations écologiques »
Aide à la production phonographique – musiques actuelles
Cette aide consiste en: Rémunérations artistiques ; Autres rémunérations liées à la production : personnel mobilisé sur la direction artistique, … Continue reading « Aide à la production phonographique – musiques actuelles »
Contrat de Chaleur Renouvelable
Cette aide consiste en: Production d’énergies renouvelables thermiques : géothermie, biomasse, solaire thermique ou encore réseaux de chaleur. Les projets peuvent … Continue reading « Contrat de Chaleur Renouvelable »
U Pattu Innuvazione – Volet 2 – Aide à la phase développement de l’innovation
Cette aide consiste en: Frais de personnel : chercheurs, techniciens et autres personnels d’appui s’ils sont employés pour le projet … Continue reading « U Pattu Innuvazione – Volet 2 – Aide à la phase développement…
Aide à la réalisation – Mise en oeuvre des projets environnementaux (investissements)
Cette aide consiste en: Investissements éligibles : – Principaux axes d’intervention : * investissements mettant en uvre des opérations d’Economie … Continue reading « Aide à la réalisation – Mise en oeuvre des projets environnementaux (investissements) »
Aide ciblée à l’investissement des commerces et de l’artisanat de proximité
Cette aide consiste en: travaux de rénovation des locaux d’activités : vitrines, éclairage, enseigne, climatisation (pour les installations fixées à … Continue reading « Aide ciblée à l’investissement des commerces et de l’artisanat de proximité »
Aide à l’acquisition de véhicules propres
Cette aide consiste en: Achat neuf, d’occasion ou location (minimum 36 mois) de véhicules 100 % GNV-GNL, 100 % électrique … Continue reading « Aide à l’acquisition de véhicules propres »
Appel à projets : ‘Innover pour compenser le handicap et améliorer les conditions de vie des personnes handicapées au quotidien’
Cette aide consiste en: Expérimentations locales innovantes permettant d’améliorer concrètement et au quotidien lesconditions de vie des personnes handicapées, en … Continue reading « Appel à projets : ‘Innover pour compenser le handicap et améliorer les…
Peut-il exister des conflits entre les textes officiels ?
Il peut arriver que plusieurs textes, à des périodes différentes, tentent de réglementer une même situation. Quel texte, dans ce cas, prime sur les autres ?
Fonds partenarial économie de proximité
Cette aide consiste en: Création et reprise : soit des investissements comptablement amortissables nécessaire à l’activité (hors immobilier et hors … Continue reading « Fonds partenarial économie de proximité »
Aide à l’audit et à la réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives
Cette aide consiste en: Opérations utilisant des capteurs solaires thermiques à circulation de liquides pour la production d’eau chaude collective … Continue reading « Aide à l’audit et à la réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives »
Prêt d’honneur Initiative Montauban Tarn et Garonne
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Montauban Tarn et Garonne »