Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des entreprises d’architecture du 27 février 2003. Etendue par arrêté … Continue reading « Convention collective nationale des entreprises d’architecture »
Définition du code APE 1393Z ou code NAF 1393Z, CODE APE pour Fabrication de tapis et moquettes APE signifie Activité … Continue reading « Code APE 1393Z »
Définition du code APE 2052Z ou code NAF 2052Z, CODE APE pour Fabrication de colles APE signifie Activité Principale Exercée. … Continue reading « Code APE 2052Z »
Définition du code APE 0115Z ou code NAF 0115Z, CODE APE pour Culture du tabac APE signifie Activité Principale Exercée. … Continue reading « Code APE 0115Z »
Définition du code APE 2651A ou code NAF 2651A, CODE APE pour Fabrication d équipements d aide à la navigation … Continue reading « Code APE 2651A »
Définition du code APE 3513Z ou code NAF 3513Z, CODE APE pour Distribution d électricité APE signifie Activité Principale Exercée. … Continue reading « Code APE 3513Z »
Définition du code APE 4674A ou code NAF 4674A, CODE APE pour Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie APE … Continue reading « Code APE 4674A »
Définition du code APE 8810B ou code NAF 8810B, CODE APE pour Accueil ou accompagnement sans hébergement d adultes handicapés … Continue reading « Code APE 8810B »
Cette aide consiste en: Dépenses d’acquisition de locaux existants (hors frais d’acte) ; Dépenses de travaux de construction, de rénovation, … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise »
Définition du code APE 6020B ou code NAF 6020B, CODE APE pour Edition de chaînes thématiques APE signifie Activité Principale … Continue reading « Code APE 6020B »
Définition du code APE 4321A ou code NAF 4321A, CODE APE pour Travaux d’installation électrique dans tous locaux APE signifie … Continue reading « Code APE 4321A »
Cette aide consiste en: Création ex nihilo ou 1ère installation par reprise de fonds de commerce ; Création de sociétés … Continue reading « Garantie Création »
Définition du code APE 7111Z ou code NAF 7111Z, CODE APE pour Activités d architecture APE signifie Activité Principale Exercée. … Continue reading « Code APE 7111Z »
Définition du code APE 3020Z ou code NAF 3020Z, CODE APE pour Construction de locomotives et d autre matériel ferroviaire … Continue reading « Code APE 3020Z »
Définition du code APE 9602A ou code NAF 9602A, CODE APE pour Coiffure APE signifie Activité Principale Exercée. Le code … Continue reading « Code APE 9602A »
Définition du code APE 9001Z ou code NAF 9001Z, CODE APE pour Arts du spectacle vivant APE signifie Activité Principale … Continue reading « Code APE 9001Z »
La responsabilité pénale de l’employeur, ce n’est pas que dans le cas d’abus de biens sociaux ou d’escroquerie. Ce n’est pas non plus réservé aux conditions de sécurité au travail. L’employeur peut aussi être condamné…
Définition du code APE 4110B ou code NAF 4110B, CODE APE pour Promotion immobilière de bureaux APE signifie Activité Principale … Continue reading « Code APE 4110B »
Définition du code APE 4511Z ou code NAF 4511Z, CODE APE pour Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers … Continue reading « Code APE 4511Z »
Cette aide consiste en: Dépenses liées à l’investissement immobilier des entreprises concernant : acquisition de locaux, de terrains ; travaux … Continue reading « Aide à l’investissement immobilier – Commerces de centre-bourgs »
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