Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Cette aide consiste en: Acquisition de parcelles sur l’une des Zones d’Activités Economiques communautaires : ZA de Chazey à Gueugnon … Continue reading « Aide à l’immobilier et au foncier d’entreprises »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d’HLM du 15 mai 1990. … Continue reading « Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d’HLM »
Le bien-être au travail est devenu une priorité essentielle pour les entreprises modernes. Non seulement il favorise la productivité et … Continue reading « Bien-être au travail et conformité : assurer un environnement sain et productif »
Cette aide consiste en: Equipements à usage collectif dédiés à la réalisation d’activités physiques et sportives tels qu’une salle de … Continue reading « Exonération de cotisations et contributions sociales liée à la pratique du sport…
Depuis quelques années pour certaines et un peu moins pour d’autres, la DSN (Déclaration Sociale Nominative) remplace plusieurs déclarations que les entreprises devaient faire. Concrètement, la DSN remplace ou modifie les formalités listées ci-après. (suite…)
Entre les jours fériés chômés, ceux qui sont travaillés, les règles spécifiques aux secteurs comme l’hôtellerie-restauration, les subtilités liées aux ponts ou encore à la journée de solidarité, les employeurs naviguent dans une jungle réglementaire…
Cette aide consiste en: Création ou reprise d’entreprise ; Aquisition de matériels professionnels neufs Modernisation du local d’une entreprise située … Continue reading « Aide à la création, au développement et à la signalétique »
Cette aide consiste en: Investissements matériels. Ne sont pas éligibles : les dépenses d’auto-construction ; les contributions en nature ; … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Investissements permettant de soutenir le développement de…
Cette aide consiste en: Projets innovants accompagnés par un membre des réseaux Reso IP+, Initiative Occitanie, Réseau Entreprendre Occitanie. . … Continue reading « Prêt FOSTER Région Occitanie »
Cette aide consiste en: – Dépenses liées à l’aménagement ou à la rénovation d’un bâtiment, et plus largement à tous … Continue reading « Aide aux entreprises de l’économie sociale et solidaire »
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