Cette aide consiste en: Projets visant la réduction de NO?, de particules PM10, PM2.5 ou d’O? mais pourront aussi concerner d’autres … Continue reading « Aide à l’amélioration de la qualité de l’air dans les territoires PPA…
Aide aux installations de production de chaleur et de froid à partir de boucle d’eau tempérée géothermique
Cette aide consiste en: Opérations de boucles d’eau tempérée géothermiques ayant une production de chaleur renouvelable minimum de 25 MWh/an … Continue reading « Aide aux installations de production de chaleur et de froid à partir…
Prêt d’honneur Initiative Deux-Sèvres
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Deux-Sèvres »
Aide à l’immobilier d’entreprise
Cette aide consiste en: Investissements éligibles : – Investissement immobilier supérieur ou égal à 300 000 HT pour la … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise »
Salaires de la convention collective Communication écrite directe, IDCC (01611)
Salaires de la convention collective Communication écrite directe, IDCC (01611) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Communication écrite directe, IDCC (01611) »
Soutien aux audits et réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives
Cette aide consiste en: Audit et réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives. . Elle concerne les Entreprises et industries ; Collectivités … Continue reading « Soutien aux audits et réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives »
Convention collective nationale des praticiens-conseils du régime social des indépendants du 15 juin 2007
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des praticiens-conseils du régime social des indépendants du 15 juin … Continue reading « Convention collective nationale des praticiens-conseils du régime social des indépendants du 15…
Aide au financement de la Préparation Opérationnelle à l’Emploi (POE)
Cette aide consiste en: Mise en place d’une formation de préparation à la prise de poste, en interne ou réalisée … Continue reading « Aide au financement de la Préparation Opérationnelle à l’Emploi (POE) »
Aide à l’immobilier d’entreprise
Cette aide consiste en: Opérations éligibles : opérations d’investissements immobiliers réalisées par une entreprise, permettant le développement de son activité … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise »
Zones d’Aide à finalité régionale (AFR) – Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Cette aide consiste en: Création ou extention d’établissements ; Opérations de reprises d’établissements en difficulté et de reconversions de tous … Continue reading « Zones d’Aide à finalité régionale (AFR) – Exonération de la cotisation foncière…