Dans le bloc « Régularisation de prélèvement à la source » de la DSN , les libellés sont les suivants.
- L’identifiant S21.G00.56.001 a comme libellé » Mois de l’erreur »
- L’identifiant S21.G00.56.002 a comme libellé » Type d’erreur »
- L’identifiant S21.G00.56.003 a comme libellé » Régularisation de la rémunération nette fiscale »
- L’identifiant S21.G00.56.004 a comme libellé » Rémunération nette fiscale déclarée le mois de l’erreur »
- L’identifiant S21.G00.56.005 a comme libellé » Régularisation du taux de prélèvement à la source »
- L’identifiant S21.G00.56.006 a comme libellé » Taux déclaré le mois de l’erreur »
- L’identifiant S21.G00.56.007 a comme libellé » Montant de la régularisation du prélèvement à la source »
- L’identifiant S21.G00.56.008 a comme libellé » Régularisation du montant de la part non imposable du revenu »
- L’identifiant S21.G00.56.009 a comme libellé » Régularisation du montant de l’abattement sur la base fiscale (non déduit de la rémunération nette fiscale) »
- L’identifiant S21.G00.56.010 a comme libellé » Régularisation du montant soumis au PAS »
- L’identifiant S21.G00.56.015 a comme libellé » Montant soumis au prélèvement à la source déclaré le mois de l’erreur »