Le tableau reconnaît les manifestations cliniques aiguës de pasteurellose par inoculation, survenant en dehors des cas pris en charge comme accidents du travail, avec un délai de prise en charge de huit jours. Il reconnaît également les manifestations loco-régionales tardives, pour lesquelles le délai de prise en charge est de six mois. Pour toutes ces formes, le diagnostic doit être confirmé par un examen de laboratoire spécifique ou par une intradermoréaction.
Il énumère la liste limitative des travaux exposant à ces affections, composée des travaux de soins, d’abattage, d’équarrissage ou de laboratoire qui exposent à l’inoculation de germes à partir d’animaux.