Le tableau reconnaît la broncho-pneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique. Elle se caractérise par l’association d’une dyspnée, d’une toux et d’une hypersécrétion bronchique, ainsi que par un syndrome ventilatoire obstructif défini par un volume expiratoire maximal par seconde abaissé d’au moins trente pour cent par rapport à la valeur moyenne théorique. Cette diminution doit être constatée en dehors de tout épisode aigu. Le délai de prise en charge est de dix ans, sous réserve d’une durée d’exposition minimale de dix ans.
Il énumère la liste limitative des travaux exposant à cette affection, limitée aux travaux au fond dans les mines de charbon.