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Maladies professionnelles liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d’hospitalisation, en hospitalisation à domicile ou en ehpad

Le tableau reconnaît un ensemble d’infections regroupées par catégories, chacune associée à des délais de prise en charge définis. Il inclut les infections dues aux staphylocoques présentant septicémie, atteinte viscérale ou panaris, confirmées par mise en évidence du germe et typage, avec un délai de dix jours. Il reconnaît les infections à pseudomonas aeruginosa se manifestant par septicémie ou localisations viscérales, cutanéo-muqueuses ou oculaires, confirmées par identification du germe et typage, avec un délai de quinze jours. Il retient également les septicémies dues aux entérobactéries, confirmées par hémoculture, avec un délai de quinze jours. Les infections à pneumocoques comportant pneumonie, broncho-pneumonie, septicémie ou méningite purulente doivent être confirmées par isolement du germe ou recherche des antigènes solubles, avec un délai de dix jours.

Le tableau inclut les streptococcies avec otite compliquée, érysipèle, broncho-pneumonie, endocardite ou glomérulonéphrite aiguë, confirmées par mise en évidence de streptocoques bêta-hémolytiques du groupe a, avec des délais variant de quinze jours à soixante jours selon l’affection. Il reconnaît également la méningite ou la conjonctivite dues aux méningocoques, confirmées par mise en évidence du germe, avec un délai de dix jours. Sont aussi retenues les fièvres typhoïde et paratyphoïde confirmées par hémoculture et sérodiagnostic de widal, avec un délai de vingt-et-un jours, ainsi que la dysenterie bacillaire confirmée par mise en évidence de shigelles et séroconversion, avec un délai de quinze jours. Le tableau inclut le choléra confirmé par coproculture, avec un délai de sept jours, les fièvres hémorragiques dues aux virus lassa, ebola, marburg ou congo-crimée, confirmées par mise en évidence du virus ou d’anticorps spécifiques, avec un délai de vingt-et-un jours, ainsi que les infections à gonocoques et la tréponématose primaire cutanée de syphilis, toutes deux confirmées par examen bactériologique ou sérologie, avec des délais respectifs de dix jours et dix semaines. Il reconnaît enfin les varicelles et leurs complications, y compris le zona et ses manifestations, confirmées par diagnostic clinique, avec un délai de vingt-et-un jours, ainsi que la gale confirmée par identification des sarcoptes, avec un délai de sept jours.

Il précise la liste limitative des travaux exposant à ces infections. Sont concernés tous les travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d’entretien ou des services sociaux, mettant en contact avec un réservoir des agents infectieux ou parasitaires en cause, ainsi que les travaux réalisés par le personnel d’hospitalisation ou de laboratoire de virologie pour les fièvres hémorragiques, et les travaux mettant en contact direct avec des porteurs de gale pour la scabiose.

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