Le tableau reconnaît la broncho-pneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique. Elle se caractérise par l’association d’une dyspnée, d’une toux, d’une hypersécrétion bronchique et d’un syndrome ventilatoire obstructif défini par un volume expiratoire maximal par seconde abaissé d’au moins trente pour cent par rapport à la valeur moyenne théorique. Cette diminution doit être constatée en dehors de tout épisode aigu. Le délai de prise en charge est de dix ans, sous réserve d’une durée minimale d’exposition professionnelle de dix ans.
Il énumère la liste limitative des travaux exposant à cette maladie. Sont concernés les travaux au fond dans les mines de fer ainsi que les travaux de concassage exposant à l’inhalation de poussières ou de fumées d’oxyde de fer, notamment l’extraction, le broyage et le traitement des minerais de fer.