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Maladies professionnelles affections cancéreuses provoquées par les oxydes et les sels de nickel

Ce tableau recense les affections cancéreuses provoquées par l’exposition prolongée aux oxydes et aux sels de nickel. Il concerne exclusivement le cancer broncho-pulmonaire primitif, reconnu lorsqu’une exposition professionnelle suffisante aux composés incriminés est établie. Le délai de prise en charge fixé par le tableau est de quarante ans. Cette maladie a été rendue indemnisable à la suite de la suppression du tableau n°23 du régime général, le cancer du poumon figurant désormais parmi les conséquences possibles de l’exposition chronique au nickel.

Il précise que les travaux concernés sont ceux exposant habituellement aux poussières ou fumées contenant des oxydes et des sels de nickel. Sont visées les opérations industrielles comportant la fusion, la réduction, le frittage ou le traitement thermique de minerais ou de matériaux contenant du nickel, la fabrication de pigments et de catalyseurs, les procédés électrolytiques générant des rejets gazeux ou particulaires de nickel, ainsi que les travaux mettant les opérateurs au contact de dépôts de nickel susceptibles d’être remis en suspension dans l’air. Le document fournit également un historique réglementaire, les données statistiques de reconnaissance, les classifications toxicologiques, la description clinique du cancer broncho-pulmonaire, les professions exposées et les critères permettant son admission au titre du tableau.

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